Marque expirée - Marque en non vigueur

Charte DERMA & BIO
LABORATOIRES ALPHANOVA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3500182
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Charte DERMA & BIO de LABORATOIRES ALPHANOVA

Présentation de la marque Charte DERMA & BIO

Déposée le 14 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ALPHANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charte DERMA & BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ALPHANOVA domicilié(e) 118, avenue Quiéra, ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 332 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte DERMA & BIO est expirée depuis le 14 mai 2017.

LABORATOIRES ALPHANOVA a également déposé les autres marques suivantes : CHARTE COSMETIQUE DERMA BIO , NATURAL REPAIR , CHARTE DERMA & BIO , LOUNA ROSE , BOOMA , ALPHANOVA , BABY GREEN , TOM BLUE , EXTREME REPAIR , ALPHAPROTECT


LABORATOIRES ALPHANOVA Société par actions simplifiée - 118, avenue Quiéra, ZI de l'Argile,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France - SIREN 438332710


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits cosmétiques. Savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Désodorisants à usage personnel (parfumerie). Tous ces produits étant composés à partir d'ingrédients naturels ou issus de l'agriculture biologique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques à savoir compléments nutritionnels et alimentaires à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tous ces produits étant composés à partir d'ingrédients issus de l'agriculture biologique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.